Sport Brochure JO n°3328 - IDCC n°2511 Texte de base consultation gratuite Convention collective nationale du sport du 7 juillet 2005 étendue par arrêté du 21 novembre 2006 Textes Attachés consultation gratuite Accord du 20 décembre 2001 relatif au financement de la formation professionnelle et du paritarisme Avenant du 3 avril 2002 portant dispositions relatives à l'accord professionnel du 20 décembre 2001 Accord professionnel du 18 mai 2004 relatif à la désignation des OPCA Avenant n° 4 du 21 décembre 2006 [annexe I] relatif aux CQP Avenant n° 7 du 5 juillet 2007 à l'accord national professionnel portant création d'une sous-commission CQP Avenant n° 8 du 1er juin 2007 relatif aux modalités du contrat de travail intermittent Avenant n° 9 du 1er juin 2007 relatif aux modalités du travail à temps partiel Avenant n° 10 du 1er juin 2007 relatif aux moyens d'action des sections syndicales Avenant n° 11 du 5 juillet 2007 relatif à la prime d'interruption d'activité Avenant n° 12 du 5 juillet 2007 à l'annexe I portant sur les CQP Avenant n° 13 du 5 juillet 2007 relatif au CQP « Animateur des activités gymnastiques » Avenant n° 14 du 5 juillet 2007 relatif au CQP « Animateur de savate » Avenant n° 15 du 5 juillet 2007 relatif au CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés » Avenant n° 16 du 5 juillet 2007 relatif à la modulation du temps de travail Adhésion par lettre du 2 octobre 2007 de la FERC-CGT et de l'USPAOC-CGT à la convention collective Avenant n° 17 du 6 septembre 2007 relatif à la grille de classification du chapitre XII Avenant n° 18 du 6 septembre 2007 relatif à la création d'une commission paritaire nationale Avenant n° 19 du 6 septembre 2007 relatif aux groupements d'employeurs Avenant n° 20 du 6 septembre 2007 relatif aux avenants n°s 12, 14 et 15 du 5 juillet 2007 Avenant n° 21 du 6 septembre 2007 relatif à la sous-commission CQP Avenant n° 22 du 6 septembre 2007 portant modification de l'avenant n° 14 du 5 juillet 2007 Avenant n° 23 du 10 décembre 2007 modifiant l'article 12.8 de la convention collective Avenant n° 24 du 10 décembre 2007 modifiant l'article 1er de la convention collective Avenant n° 26 du 21 avril 2008 relatif au droit individuel à la formation (DIF) Avenant n° 27 du 21 avril 2008 relatif aux CQP Avenant n° 29 du 16 juin 2008 à l'annexe I du 7 juillet 2005, relatif aux certificats de qualification professionnelle Avenant n° 30 du 16 juin 2008 relatif au cqp tennis Avenant n° 32 du 26 juin 2008 relatif au CQP « Technicien sportif de basket-ball » Avenant n° 33 du 26 juin 2008 à l'annexe I relative aux CQP Avenant n° 34 du 24 novembre 2008 relatif aux indemnités de licenciement Avenant n° 35 du 24 novembre 2008 relatif aux périodes d'essai Avenant n° 37 du 24 novembre 2008 relatif au champ d'application de la convention Avenant n° 38 du 22 avril 2009 relatif au CQP « Assistant moniteur char à voile » Avenant n° 39 du 22 avril 2009 relatif au CQP « Assistant professeur en arts martiaux » Avenant n° 40 du 22 avril 2009 relatif à l'incidence de la recodification du code du travail Avenant n° 41 du 22 avril 2009 relatif aux rémunérations minimales Avenant n° 37 bis du 6 novembre 2009 portant modification du champ d'application de la convention Avenant n° 42 du 16 novembre 2009 relatif au maintien de salaire du personnel non indemnisé par la sécurité sociale Avenant n° 43 du 17 juin 2010 relatif au fonds d'aide au développement du paritarisme Avenant n° 44 du 7 juillet 2010 relatif à la recodification de la convention Avenant n° 45 du 7 juillet 2010 relatif au champ d'application de la convention Avenant n° 46 du 7 juillet 2010 relatif au CQP « Assistant moniteur motonautisme » Avenant n° 47 du 7 juillet 2010 relatif au CQP « Moniteur d'aviron » Avenant n° 48 du 7 juillet 2010 relatif au CQP « Moniteur de rugby à XV » Avenant n° 49 du 7 juillet 2010 relatif au CQP « Moniteur de roller skating » Avenant n° 50 du 7 juillet 2010 relatif au CQP « Agent de sécurité de l'événementiel » Avenant n° 53 du 15 décembre 2010 relatif aux certificats de qualification professionnelle de l'annexe I de la convention Avenant n° 54 du 15 décembre 2010 relatif aux certificats de qualification professionnelle de l'annexe I de la convention Avenant n° 55 du 15 décembre 2010 relatif aux certificats de qualification professionnelle de l'annexe I de la convention Avenant n° 56 du 10 février 2011 relatif aux certificats de qualification professionnelle de l'annexe I de la convention Avenant n° 57 du 10 février 2011 relatif à la commission paritaire d'interprétation Accord du 30 mars 2011 relatif au champ d'application Avenant n° 58 du 4 mai 2011 relatif au CQP « Moniteur football américain » Avenant n° 59 du 4 mai 2011 relatif au CQP « Technicien de cheerleading » Avenant n° 60 du 4 mai 2011 relatif au CQP « Animateur de badminton » Avenant n° 61 du 4 mai 2011 relatif au CQP « Moniteur de tir sportif » Avenant n° 62 du 5 juillet 2011 relatif à la désignation d'un OPCA Adhésion par lettre du 17 mars 2011 du syndicat SPOR à la convention Avenant n° 63 du 9 novembre 2011 relatif au financement du paritarisme Avenant n° 64 du 5 décembre 2011 relatif au CQP « Assistant moniteur char à voile » Avenant n° 65 du 7 février 2012 relatif au CQP « Technicien sportif de rugby à xv » Avenant n° 66 du 7 février 2012 relatif aux absences liées au mandat syndical Avenant n° 67 du 7 février 2012 relatif au CQP « Animateur hockey sur glace » Avenant n° 68 du 7 février 2012 relatif au CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés » Avenant n° 69 du 7 février 2012 relatif à la présentation des comptes prévoyance Avenant n° 70 du 7 février 2012 relatif au CQP « Plieur de parachute de secours » Avenant n° 71 du 7 février 2012 relatif au CQP « Opérateur vidéo/photo parachutisme » Avenant n° 72 du 7 février 2012 relatif au CQP « Moniteur de canoë-kayak » Avenant n° 74 du 26 juin 2012 relatif au CQP « Animateur d'athlétisme » Avenant n° 75 du 4 octobre 2012 relatif au CQP « Assistant moniteur de voile » Avenant n° 76 du 4 octobre 2012 relatif au CQP « Animateur des activités gymniques » Avenant n° 77 du 4 octobre 2012 relatif à la commission paritaire nationale de prévention, d'hygiène, de sécurité et de veille sanitaire Avenant n° 78 du 5 décembre 2012 relatif au CQP « Technicien sportif d'athlétisme » Avenant n° 79 du 5 décembre 2012 relatif au CQP « Educateur mobilité à vélo » Avenant n° 80 du 5 décembre 2012 relatif au financement du paritarisme Avenant n° 81 du 5 décembre 2012 relatif au contrat de travail intermittent à durée indéterminée Adhésion par lettre du 9 avril 2013 de la FNEAPL à la convention Avenant n° 82 du 9 avril 2013 relatif au CQP « Moniteur de roller skating » Avenant n° 83 du 24 juin 2013 relatif à la formation professionnelle Accord du 29 novembre 2013 relatif à une négociation pluriannuelle Avenant n° 84 du 29 novembre 2013 relatif au CQP « Technicien de piste de karting » Avenant n° 85 du 29 novembre 2013 relatif au fonds d'aide au développement du paritarisme Avenant n° 86 du 10 mars 2014 relatif au CQP « Moniteur de vol à plat en soufflerie » Avenant n° 87 du 15 mai 2014 relatif au contrat de travail à temps partiel Avenant n° 89 du 15 mai 2014 relatif au contrat de travail à temps partiel Avenant n° 90 du 20 juin 2014 relatif au CQP « Moniteur d'escrime » Avenant n° 91 du 20 juin 2014 relatif au CQP « Technicien sportif de basket-ball » Avenant n° 92 du 20 juin 2014 relatif au CQP « Moniteur d'arts martiaux » Avenant n° 93 du 22 septembre 2014 modifiant l'annexe I du 7 juillet 2005 relative aux CQP Avenant n° 94 du 22 septembre 2014 relatif au CQP « Animateur course d'orientation » Avenant n° 95 du 22 septembre 2014 relatif au CQP « Animateur de savate » Avenant n° 96 du 21 novembre 2014 relatif au CQP « Animateur escalade sur structures artificielles » Avenant n° 97 du 15 décembre 2014 relatif à la désignation d'un OPCA Avenant n° 98 du 15 décembre 2014 relatif aux contributions formation Avenant n° 99 du 24 mars 2015 relatif à la formation professionnelle Avenant n° 100 du 13 avril 2015 relatif au CQP « Assistant moniteur de tennis » Avenant n° 101 du 13 avril 2015 relatif au CQP « Moniteur en sport adapté » Avenant n° 102 du 2 juillet 2015 relatif au CQP « Assistant moniteur de voile » Avenant n° 103 du 2 juillet 2015 relatif à l'organisation du dialogue social Accord du 22 mai 2015 relatif à l'apprentissage Accord du 6 novembre 2015 relatif à la mise en place d'un régime de frais de santé Avenant n° 104 du 6 novembre 2015 relatif au CQP « Animateur des activités gymniques » Avenant n° 105 du 6 novembre 2015 relatif au CQP « Cartographe de course d'orientation » Accord du 4 décembre 2015 relatif à l'égalité femmes-hommes Avenant n° 107 du 4 décembre 2015 relatif au CQP « Accompagnateur en téléski nautique » Avenant n° 108 du 4 décembre 2015 relatif au financement du paritarisme et à la formation professionnelle Avenant n° 109 du 8 avril 2016 relatif au CQP « Technicien de tir à l'arc » Avenant n° 110 du 8 avril 2016 relatif au CQP « Moniteur de roller skating » Avenant n° 111 du 30 juin 2016 relatif à la prévoyance Avenant n° 112 du 27 juillet 2016 relatif à l'intégration du CDD spécifique Avenant n° 113 du 18 novembre 2016 relatif à la formation professionnelle Avenant n° 114 du 18 novembre 2016 relatif au CQP « Moniteur de tennis de table » Avenant n° 115 du 18 novembre 2016 relatif au CQP « Technicien sportif de rugby à XIII » Accord du 11 janvier 2017 relatif à la négociation pluriannuelle Textes Salaires consultation gratuite Avenant n° 5 du 8 mars 2007 relatif aux salaires Avenant « Salaires » n° 31 du 16 juin 2008 Avenant « Salaires » n° 36 du 24 novembre 2008 Avenant n° 51 du 7 juillet 2010 relatif aux salaires au 1er janvier 2011 Avenant n° 52 du 7 juillet 2010 relatif aux salaires au 1er janvier 2011 Avenant n° 73 du 9 mai 2012 relatif aux salaires minima au 1er septembre 2012 Avenant n° 88 du 15 mai 2014 relatif aux salaires minima au 1er juillet 2014 Avenant n° 106 du 6 novembre 2015 relatif aux salaires