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Convention collective sport gratuite

Dernière mise à jour le 07/07/2025

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Textes Attachés : Egalité femmes-hommes
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Textes Attachés consultation gratuite

Egalité femmes-hommes

Accord du 4 décembre 2015 relatif à l'égalité femmes-hommes

Patrons signataires :

COSMOS ;

CNEA.

Syndicats signataires :

CGT ;

CFDT ;

CGT-FO ;

CFTC ;

CFE-CGC ;

FNASS.

  • Champ d'applicationEn vigueur étendu
  • Sensibilisation et mobilisation des acteurs de la brancheEn vigueur étendu
  • RecrutementEn vigueur étendu
  • Mixité dans l'emploiEn vigueur étendu
  • Evolution professionnelleEn vigueur étendu
  • Egalité de rémunérationEn vigueur étendu
  • Conciliation entre vie professionnelle et vie personnelleEn vigueur étendu
  • Conditions de travail. - Sécurité au travailEn vigueur étendu
  • Rôle de la brancheEn vigueur étendu
  • Dispositions transitoiresEn vigueur étendu
  • Dispositions finalesEn vigueur étendu
  • PréambuleEn vigueur étendu

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Dernières modifications apportées à cette convention
CQP « Technicien sportif de rugby à XIII »

Date d'entrée en vigueur: 01 mai 2017

CQP « Moniteur de tennis de table »

Date d'entrée en vigueur: 02 avril 2017

CQP « Technicien de tir à l'arc »

Date d'entrée en vigueur: 15 janvier 2017

Négociation pluriannuelle

Date d'entrée en vigueur: 11 janvier 2017

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